Affichage légal | Arrêtés | Arrêtés Municipaux ARE STATIONNEMENT DES VEHICULES DES GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D IZERNORE EN DEHORS DES AIRES D ACCUEIL AMENAGEES ParMairie Izernore 17 juin 202610 juillet 2026 ARRETE A2026026 INTERDICTION DE STATIONNEMENT DES VEHICULES DES GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'IZERNORE EN DEHORS DES AIRES D'ACCUEIL AMENAGEES
Affichage légal | Arrêtés Préfectoraux DDT 01 – ARRÊTÉ PRÉFECTORAL fixant le nombre minimal et le nombre maximal d’animaux à prélever dans le cadre de la saison cynégétique 2026-2027 pour les espèces de grand gibier soumises à plan de chasse ParMairie Izernore 7 avril 202612 juin 2026
Urbanisme, aménagement du territoire AFF ARE DP00119226H0049 01 10 – 16 10 26 ParMairie Izernore 1 octobre 202616 octobre 2026
Affichage légal | Arrêtés | Arrêtés Préfectoraux Campagne cynégétique 2026-2027 dans le département de l’Ain ParMairie Izernore 7 avril 202610 juillet 2026
Urbanisme, aménagement du territoire ARE DP00119226H0045 ROCHAIX S ParMairie Izernore 11 septembre 202627 septembre 2026