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Affichage légal | Arrêtés Préfectoraux ARRETE PREFECTORAL SOCIETE CLAYENS ParMairie Izernore 1 juin 202619 juin 2026
Affichage légal | Arrêtés | Arrêtés Préfectoraux ARE PREFECTORALE LEVANT LA MISE EN DEUMEURE ENGAGEE A L’ENCONTRE DE LA SOCIETE CLAYENS ParMairie Izernore 18 juin 2026
Affichage légal | Arrêtés Préfectoraux Arrêté préfectoral autorisant capture de poissons à des fins sanitaires, scientifiques et écologiques ParMairie Izernore 24 avril 202619 juin 2026
Affichage légal | Arrêtés Préfectoraux DDT 01 – ARRÊTÉ PRÉFECTORAL fixant le nombre minimal et le nombre maximal d’animaux à prélever dans le cadre de la saison cynégétique 2026-2027 pour les espèces de grand gibier soumises à plan de chasse ParMairie Izernore 7 avril 202612 juin 2026
Affichage légal | Arrêtés Préfectoraux MISE EN DEMEURE D’ÉVACUER UN SITE OCCUPÉ ILLÉGALEMENT ParMairie Izernore 17 juin 202617 juin 2026
Affichage légal | Arrêtés Préfectoraux ARRÊTÉ PRÉFECTORAL autorisant le tir du chevreuil à la grenaille dans le département de l’Ain pour la campagne cynégétique 2026-2027 ParMairie Izernore 8 avril 202619 juin 2026
